Extrait du règlement général du IVe Corps d'Armée Français.
Décrété par le Conseil D’État-Major dans la séance 17 mars 2012.
Livre Ier : Des dispositions GénéralesArticle 1Le présent règlement régit la totalité du Corps et est valable dans tous les régiments tant que ceux-ci n'ont pas établi de règlement contraire.
Article 2Le IVe Corps d'Armée Français est composé des régiments suivants :
45e Régiment d'Infanterie de Ligne
2e Régiment de Grenadiers de la Garde
5e Régiment de Voltigeurs de la Garde
7e Régiment de Hussards
9e Régiment d'Artillerie
Article 3Le recrutement est accepté sous certaines conditions citées ci-dessous.
Avoir un âge égal ou supérieur à 15 ans.
Posséder un microphone.
Posséder le logiciel Teamspeak 3.
Avoir le jeu Mount & Blade : Warband et son module Mount & Musket.
Faire acte de présence au moins une fois par jour sur le forum.
Faire acte de présence à au moins un événement hebdomadaire.
Article 3-1Le recrutement pourra se faire dès l'âge de 14 ans sur accord de l'Officier du régiment, d'au moins un Sous-officier et d'un Officier supérieur.
Le grade de conscrit sera alors accordé au joueur jusqu'à qu'il atteigne l'âge requis de 15ans.
Une fois l'âge de 15 ans atteint il obtiendra la qualité de Soldat si présent depuis plus d'un mois.
Dans le cas contraire il devra passer recrue et suivre la procédure de l'article 6-3.
Article 4Les personnes souhaitant rejoindre le IVe devront postuler dans le sous-forum prévu à cet effet.
Après avoir été validé par un Officier ou Sous-officier compétent, ils devront passer un entretien sur le Teamspeak effectué par un Officier supérieur, l'Officier du régiment ou un Sous-officier compétent.
Livre IIème : De l'organisation administrativeArticle 5Le Conseil d’État-Major est formé d'une Présidence de Chambre, de Hauts-Conseillers, de Conseillers et de Consultants au Conseil.
La présidence du Conseil ne pourra être composée que des Officiers supérieurs.
Les Hauts-Conseillers sont nommés par la Présidence parmi les Conseillers, étant un titre uniquement honorifique pour bons et loyaux services rendu au Corps pendant une longue période.
Les Consultants au Conseil sont des membres pouvant participer aux sessions d’État-Major sur demande.
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Article 6La qualité d'Officier ne peut être accordée que sur demande direct au Conseil d'État-Major qui devra alors se réunir dans les 4 jours pour statuer sur cette demande et devra faire par décret de la Présidence de Chambre.
Une demande de promotion au grade d'Officier ne peux être fait que par un autre Officier.
L'Officier en charge du Corps possède un droit de veto absolu.
Article 6-4La qualité de Soldat sera attribuée après 2 à 3 semaines selon la décision de l'Officier du régiment compétent et devra faire l'objet d'une publication dans le sous-forum prévu à cet effet.
Le sujet devra avoir fait acte de présence à au moins 2 entraînements officiels et avoir passer, selon les dispositions chaque régiments, un test.
Article 7Le commandement de ligne en linebattle devra se faire par l'officier possédant le plus haut rang sauf si l'officier en question est absent ou en fait la demande contraire.
En cas de l'absence de l'Officier compétent au commandement, celui-ci doit être effectué selon un ordre hiérarchique et ne doit pas être attribué aléatoirement
Si aucun Officier ou Sous-officier n'est présent les membres du régiment pourront réquisitionner un Officier compétent dans un autre régiment qui ne pourra pas refuser.
Si aucun Officier compétent n'est disponible, un commandant temporaire sera alors désigné par un Officier supérieur.
Article 8L'utilisation des drapeaux et des musiciens ne peuvent se faire que si l'Officier en charge de la ligne l'accorde.
Article 9L'inactivité des membres sera régie par les dispositions spécifiques de chaque régiment.
Article 10L’Officier en charge du Corps à la rédaction de ce règlement est le Maréchal Bastien.
Article 10-1
L'Officier en charge du corps possède une qualité unique lui permettant d'outre-passer le règlement ci-présent.
Toute fois l'Officier en charge du corps pourra recevoir un rappel à l'ordre du Conseil d'État Major.
Le Conseil d'État Major pourra également destituer l'Officier en charge du Corps par la mise aux voix d'une « motion de censure » à la majorité absolue.
Article 11Aucune exclusion pour faute ne peut avoir lieu sans l'accord préalable du Conseil d'État Major.
Les exclusions se feront pour un régiment spécifique ou pour le Corps dans son entier.
Une personne ayant été exclue d'un régiment pourra postuler dans un autre régiment du Corps.
Article 11-1Les personnes étant considérés comme inactives au regard des dispositions de l'article 9 pourront elles être exclus sans consultation préalable du Conseil. Elles pourront faire opposition à cette décision et demandées une réintégration qui sera décidée par la Présidence du Conseil.
Article 12La mutation de régiment peut avoir lieu sur accord d'un officier supérieur et celui des deux officiers de régiment en question uniquement et pour des raisons sérieuses.
Cette mutation pourra être refusée par l'officier supérieur.
Une mutation aura pour conséquence une dégradation d'un grade minimum et ceux dès le grade de Soldat. La dégradation pouvant être plus importante selon la décision de l'Officier du nouveau régiment.
Article 12-1Seront considérés comme officiers supérieurs le Maréchal, Général de Corps, Lieutenant-Général ainsi que tous grade supérieur à colonel.
Article 12-2Seront considérés comme officier les Colonels, Capitaines, Lieutenants, Sous-Lieutenants.
Article 12-3Seront considérés comme sous-officiers les Adjudants-Chefs, Adjudants, Sergents, Maréchaux des Logis et Aides de Camp.
Article 12-4Seront considérés comme classe les Caporaux-Fourrier, Caporaux, Brigadiers, Soldats, Recrues, Vélites et Conscrits
Article 13Le présent règlement pourra faire l'objet de révisions par le Conseil d’État-Major.
L'initiative de révisions réglementaires pourra provenir d'un conseiller lui-même ou d’au moins 10 membres du Corps.
Article 13-1Le ci-présent règlement pourra faire l'objet de révisions mineures par la Présidence de Chambre sans consultation du Conseil si la substance du règlement n'en est pas atteinte.
Article 14L'étude des révisions se fera en séance du Conseil réunis selon les dispositions de l'article 5-5.
Trois des membres ayant demandés la révision pourront être présents durant la séance.
Article 14-1Les officiers supérieurs pourront prendre des décrets a effet immédiat sans consultation préalable du Conseil.
Les décrets devront porter sur un sujet unique et précis.
Ces décrets pourront modifier le règlement, faire acte d'avertissement, apporter une précisions sur une des dispositions de ce règlement et tout autres acte administratif de moyenne importance.
Article 14-1-1Le Conseil d’État-Major pourra néanmoins faire opposition à n'importe quel décret par simple notification sur le topique en question.
Le décret sera alors suspendu et devra être examiné en commission ou être abrogé.
Livre IIIème: Des peines et infractions.Article 15Sera sanctionné l'abus de parole durant un événement officiel.
Article 16Sera sanctionné l'utilisation d'insultes orales ou écrites sur le Teamspeak ou le jeu.
Article 17Sera sanctionné l'insubordination par un sous-officier ou une classe durant une linebattle.
Article 18Sera sanctionné l'absence de TAG complet sur le Teamspeak et sur le jeu.
Article 19Seront sanctionnés les comportements discriminatoires sur le Teamspeak ou le jeu.
Article 20Seront sanctionnés les comportements diffamatoires et portant à un certain préjudice morale.
Article 21Seront sanctionnés les teamkills volontaires lors de linebattle ou autres événements officiels.
Article 22Seront sanctionnés les discours à consonance néo-nazi ou marxiste-léniniste (Stalinisme).
Article 23Seront sanctionnés les topics-à-flood sur le forum
Article 24Sera sanctionné le flood sur le forum.
Article 25Seront sanctionnés les comportements portant atteintes à l'image du Corps auprès des régiments étrangers ou français.
Les contacts avec les chefs de régiment pour des raisons autre que personnel sans lien avec un événement ou un régiment pourront être fait librement.
Néanmoins les contacts pour des raisons officielles concernant un événement ou un régiment devra être fait publiquement dans le forum « Embassy of Foreign Affairs » avec l'accord d'un officier.
Article 26Toutes infractions au livre IIème ou IIIème du règlement ci-présent devra être justifiée devant un officier et pourra faire l'objet de sanction diverses.
Article 27Les sanctions possibles sont les suivantes:
Réprimande sur Teamspeak ou Steam.
Avertissement solennel sur le forum.
Interdiction temporaire des Linebattles.
Exclusion temporaire ou permanente d'un régiment.
Exclusion temporaire ou permanente du Corps.
Cette liste est non-exhaustive.
